COMITE DES FETES DE MONTS-EN BESSIN

Active Monts-en-Bessin 1973-04-14
M

Mission

Organiser sur le territoire de la commune des festivités locales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monts-en-Bessin (14310)

Associations de Monts-en-Bessin

Contact

#

Identifiants

RNA
W142005485
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142003744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr