OBSERVATOIRE REGIONAL DE SANTE AU TRAVAIL - BASSE NORMANDIE

Active Caen 2003-07-17
M

Mission

promouvoir au niveau régional les orientations politiques en matière de santé et de sécurité au travail, d'hygiène et de prévention ; prendre en compte les préoccupations et les risques définis dans les branches professionnelles ; impulser, accompagner des actions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Caen (14000)

Associations de Caen

Contact

#

Identifiants

RNA
W142003993
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142013632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Activité

santé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr