M
Mission
développer et promouvoir les activités de sports, loisirs et de culture sur le territoire de la communauté de communes d'Orival
Domaines
- centres de loisirs, clubs de loisirs multiples 👉 Seulles Terre et Mer
- comités des fêtes 👉 Seulles Terre et Mer
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Commune & Contact
Commune
Lantheuil (14480)Associations de Ponts sur Seulles
Siège INSEE
9 RUE DE DOUET DE LA GRONDE, 14480 PONTS SUR SEULLESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W142002673
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403832173
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40383217300013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0142007974
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 141S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
comités des fêtes
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr