COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. DES TROIS VALLEES

Active Mondeville 1979-04-10
M

Mission

Contribuer au développement er à la création d'oeuvres sociales en faveur du personnel. Recevoir les participations financières du Syndicat Intercommunal et de ses adhérents Gérer les oeuvres sociales en faveur du personnel en activité, stagiaire (à temps complet ou non). Instituer toutes les formes d'aide jugées opportunes : financières matérielles ou culturelles.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Mondeville (14120)

Associations de Mondeville

Contact

#

Identifiants

RNA
W142001265
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142004665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr