SOCIETE JEAN YVER. SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES PAYS DE L'OUEST DE LA FRANCE

Active Caen 1951-10-19
M

Mission

Promouvoir l'étude historique du droit et des institutions du groupe des provinces constitué par la Normandie, la Bretagne, le Maine et l'Anjou, la Touraine, le Poitou et les pays apparentés

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Caen (14000)

Associations de Caen

Siège INSEE

ESPLANADE DE LA PAIX, 14000 CAEN

Contact

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Identifiants

RNA
W142001109
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452609654
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142001772
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr