COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON

Active Bretteville-sur-Odon 1986-02-22
M

Mission

Instituer en faveur du personnel toutes les formes d'aide jugées opportunes, financière, matérielle ou culturelle.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Bretteville-sur-Odon (14760)

Associations de Bretteville-sur-Odon

Contact

#

Identifiants

RNA
W142000777
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142006152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr