ASSOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE CAEN

Active Hérouville-Saint-Clair 1956-07-30
M

Mission

La représentation valable de l'ensemble des parents d'élèves de l'enseignement libre ,la défense par tous moyens appropriés du principe et de l'exercice des droits familiaux d'éducation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hérouville-Saint-Clair (14200)

Associations de Hérouville-Saint-Clair

Siège INSEE

2 RUE DENIS PAPIN, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR

Contact

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Identifiants

RNA
W142000723
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
417546942
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142002099
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr