ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE DU CALVADOS

Active Caen cedex 4 1994-07-01
M

Mission

A pour but de développer l'action social culturelle et sportive dans la circonscription judiciaire du Calvados pour le personnel du ministère de la justice.

Domaines

  • associations multisports d'entreprise 👉 Caen la Mer
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Caen cedex 4 (14052)

Associations de Caen

Siège INSEE

PLACE GAMBETTA, 14000 CAEN

Contact

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Identifiants

RNA
W142000565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491191391
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142009879
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations multisports d'entreprise

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr