ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT EN SUISSE NORMANDE ADSE SN

Active Espins 1993-09-22
M

Mission

défense, sauvegarde et promouvoir l'environnement, l'habitat et le tourisme sur les communes de la communauté de communes dite de la Suisse Normande, intervenir au sujet de tout projet d'aménagement du territoire des départements de l'Orne et du Calvados ayant une incidence sur ces aspects

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espins (14220)

Associations de Espins

Contact

#

Identifiants

RNA
W142000253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142009587
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr