ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SACRE COEUR

Active Bayeux 2012-12-04
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Mission

favoriser, garantir le libre choix de l'école, selon le droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants ; promouvoir le caractère de l'enseignement catholique, exprimé dans son projet éducatif ; mettre en oeuvre le projet des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance au mouvement national ; l'association adhère à l'APEL de l'académie de Caen dite APEL Basse-Normandie, membre de l'APEL nationale ; réunir et informer les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics, des autorités civiles ou religieuse et auprès des tiers ; étudier les questions concernant l'éducation des enfants, leurs droits et devoirs et ceux de leur famille ; permettre l'entraide des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; soutenir l'établissement et contribuer à son animation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bayeux (14400)

Associations de Bayeux

Siège INSEE

157 RUE SAINT-JEAN, 14400 BAYEUX

Contact

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Identifiants

RNA
W141001128
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
935351692
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 141S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr