VER PETANQUE Dissoute Ver-sur-Mer Multisports local W141000866 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 1993-11-06. sports et loisirs
Données officielles Sources / RNA Siège Ver-sur-Mer (14114) Identifiants RNAW141000866 HIST.0141001501 Historique Créée le 13/12/1991, dernière déclaration le 04/08/2011 5 évènements 13/12/1991 Création 08/01/1992 Publication au Journal Officiel 06/11/1993 Dissolution 04/08/2011 Dernière déclaration 04/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.