ASSOCIATION DES MAIRES DU CANTON DE BAYEUX

Active Bayeux 1955-06-07
M

Mission

l'association ne comprend que les maires en exercice des communes du canton de Bayeux, le montant par commune de la cotisation annuelle est définie lors de l'assemblée générale

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Bayeux Intercom
@

Commune & Contact

Commune

Bayeux (14400)

Associations de Bayeux

Contact

#

Identifiants

RNA
W141000746
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
477
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 141S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr