SAINT-PAUL DU VERNAY, TRUNGY ENVIRONNEMENT (SPVTE)

Active Saint-Paul-du-Vernay 2008-11-04
M

Mission

sauvegarder les paysages, le patrimoine et la qualité de vie; ce territoire comprend les espaces situés entre Trungy et Saint-Paul du Vernay et l'ensemble des communes limitrophes susceptibles d'être concernées par les nuisances directes de bruits, visibilité et autres; sensibiliser l'opinion publique à la dégradation ou aux risques de dommages sur ce patrimoine et ses paysages par des projets susceptibles de lui porter atteinte afin de céder aux générations futures un environnement, un paysage, un patrimoine et une qualité de vie les plus intacts possibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Paul-du-Vernay (14490)

Associations de Saint-Paul-du-Vernay

Contact

#

Identifiants

RNA
W141000568
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 141S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr