M
Mission
assurer l'exercice du culte réformé et promouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Bayeux Intercom
@
Commune & Contact
Commune
Bayeux (14400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W141000208
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0141000804
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 141S
Observation : Reconnaissance de la qualité cultuelle attribuée du 29/08/2023 au 29/08/2028
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr