COMITE DES FETES DE STE MARGUERITE D'ELLE

Active Sainte-Marguerite-d'Elle 1979-07-20
M

Mission

Fete

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marguerite-d'Elle (14330)

Associations de Sainte-Marguerite-d'Elle

Siège INSEE

RUE DU BOURG, 14330 SAINTE MARGUERITE D'ELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W141000107
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
852455369
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0141000960
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 141S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr