M
Mission
permettre la diffusion de la REFORME DES INSTITUTIONS et du DROIT, promue et développée par Valérie Bugault, docteur en droit de l'université Paris I-Panthéon Sorbonne à l'occasion de ses travaux ; Mettre en uvre les moyens nécessaires à la diffusion nationale et internationale de cette réforme ;
Domaines
- clubs, cercles de réflexion 👉 Aix-Marseille-Provence
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Chamas (13250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W134010691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 134S
Activité
clubs, cercles de réflexion
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr