ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DE CADEROT Active Berre-l'Étang Cedex Enseignement supérieur Parents d'élèves W134001016 Créée en 1947 Organiser le fonctionnement matEriel de l'Ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Berre-l'Étang Cedex (13132) Identifiants RNAW134001016 HIST.0134007484 Historique Créée le 21/04/1947, dernière déclaration le 09/05/2022 4 évènements 21/04/1947 Création 10/05/1947 Publication au Journal Officiel 09/05/2022 Dernière déclaration 07/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur / Parents d'élèves Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.