ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES FCPE DE LA VILLE DE SAINT-MITRE LES REMPARTS Active Saint-Mitre-les-Remparts Éducation Parents d'élèves W134000706 Créée en 1999 Regrouper les parents et defense des droits des eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Mitre-les-Remparts (13920) Identifiants RNAW134000706 HIST.0134008529 Historique Créée le 23/12/1999, dernière déclaration le 23/10/2015 4 évènements 23/12/1999 Création 22/01/2000 Publication au Journal Officiel 23/10/2015 Dernière déclaration 25/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.