COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE PORT DE BOUC

Active Port-de-Bouc 1962-06-08
M

Mission

Gestion du cos

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Aix-Marseille-Provence
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Aix-Marseille-Provence
@

Commune & Contact

Commune

Port-de-Bouc (13110)

Associations de Port-de-Bouc

Contact

#

Identifiants

RNA
W134000230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0134007645
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 134S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr