COMITÉ D'INTÉRÊT DE QUARTIER LA POMMERAIE

Active Marseille 1946-03-12
M

Mission

défense et promotion de la zone du CIQ et de ses habitants,et plus spécifiquement la défense du cadre de vie et des intérêts généraux de ses habitants,la défense et le maintien des sites et de la qualité de la vie,le respect d'un urbanisme à visage humain,la représentation et la défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants,et ce par tous moyens légaux y compris judiciaires;elle est ouverte à tous,à condition d'habiter dans la zone du CIQ et de jouir de ses droits civil

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
@

Commune & Contact

Commune

Marseille (13011)

Associations de Marseille

Contact

#

Identifiants

RNA
W133034630
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5775
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr