Mission
promouvoir, encourager et participer au développement et à la coopération locale, nationale et internationale par le biais de partenariat public, privé et associatif en menant des projets dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement ; mon projet s'intègre dans le cadre de la loi Oudin-Santini qui permet aux communes, aux établissements publics de coopération intercommunale et aux collectivités territoriales de bénéficier de 1% de ressources dans le cadre des conventions prévues à l'article L.1115-1 du code général des collectivités territoriales
Domaines
- Environnement, cadre de vie
Commune & Contact
Commune
Marseille (13003)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 133P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr