M
Mission
recueillir les fonds destinés au financement des activités politiques de l'association locale à caractère politique "Passionément Marseillais" conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi 88-227 du 11 mars 1988, modifiée par la loi n°90-55 du 15 janvier 1990 et par la loi n°95-65 du 19 janvier 1995
Domaines
- activités politiques
@
Commune & Contact
Commune
Marseille (13009)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W133016734
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 133P
Activité
activités politiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr