COMITE D'INTERET DE QUARTIER - LA PENNE-SUR-HUVEAUNE (CIQ LA PENNE-SUR-HUVEAUNE)

Active La Penne-sur-Huveaune 2010-09-21
M

Mission

la défense des intérêts des habitants tel que définis à l'article 7 par : l'amélioration du cadre de vie et la promotion de la vie sociale, la représentation et la défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants, et ce par tous moyens légaux, y compris judiciaires ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Penne-sur-Huveaune (13821)

Associations de La Penne-sur-Huveaune

Siège INSEE

AVENUE BEAUSOLEIL, 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W133015103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792624009
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr