ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) DE L'ECOLE NOTRE-DAME DU SACRE-COEUR

Active Marseille 1977-06-09
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou règlementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telle par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'école primaire, ainsi que la gestion de tout ce qui de prés ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement; à cet effet, l'association pourra acquérir tout immeuble nécessaire à la réalisation de son objet ou les prendra à bail

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
@

Commune & Contact

Commune

Marseille (13012)

Associations de Marseille

Siège INSEE

167 AVENUE DES CAILLOLS, 13012 MARSEILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W133011355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
323336776
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0133009827
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr