ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE CONVENTIONS DE SERVICES POUR L'ACCUEIL DES TOUT-PETITS - PAVILLON DE VICTOR (AUCSAT-PV)

Activité

Mission

souscription de conventions de services relatifs à la réservation de places d'accueil dans l'établissement pavillon de Victor du prestataire, conclusion d'avenants à ces conventions, signature d'un contrat enfance jeunesse global avec la caisse d'allocation familiales des Bouches-du-Rhône, les adhérents étant solidairement responsables de ces engagements contractuels, gestion pour le compte des adhérents des contrats enfance jeunesse au prorata des places réservées et des montants facturés et acquittés

Commune

Marseille (13014)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W133008183

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 133P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.