COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE CARNOUX-EN-PROVENCE

Dissoute Carnoux-en-Provence 1980-12-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-11-20.

promouvoir, étudier, organiser et réaliser toutes œuvres et projets de caractère social et culturel intéressant le personnel communal de la ville de carnoux-en-provence, adhérents selon les termes de l'article 5 et membres actifs, ainsi que leurs conjoints et enfants à charge

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carnoux-en-Provence (13470)

Associations de Carnoux-en-Provence

Siège INSEE

BD MAL JUIN, 13470 CARNOUX EN PROVENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W133006490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452187560
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0133011599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Dissolution 2025-06-16
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.