ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU LYCEE TECHNIQUE D'ETAT DU REMPART (APER) Active Marseille Parents d'élèves W133005121 Créée en 1934 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marseille (13007) Identifiants RNAW133005121 HIST.0133090040 Historique Créée le 29/12/1934, dernière déclaration le 24/09/2020 4 évènements 29/12/1934 Création 16/01/1935 Publication au Journal Officiel 24/09/2020 Dernière déclaration 25/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.