RESEAU DE SOINS PALLIATIFS 13 (RE.SP.13)

Active Aix-en-Provence 2003-06-11
M

Mission

Mise en place et suivi d'un réseau de soins palliatifs dans le département des Bouches-du-Rhone, dans le cadre de la loi n°99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit d'accès aux soins palliatifs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aix-en-Provence (13100)

Associations de Aix-en-Provence

Siège INSEE

36 COURS DES ARTS ET METIERS, 13100 AIX-EN-PROVENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W133002683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
449765551
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44976555100014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0133100104
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-04
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

santé

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr