COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE CUGES-LES-PINS

Active Cuges-les-Pins 1982-03-02
M

Mission

resserrer et faciliter les contacts amicaux entre les employés de la commune de Cuges-les-Pins en organisant des sorties, banquets ou tout loisir; assurer aux membres du personnel territorial actif une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire ; étudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuges-les-Pins (13780)

Associations de Cuges-les-Pins

Siège INSEE

PLACE STANISLAS FABRE, 13780 CUGES-LES-PINS

Contact

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Identifiants

RNA
W133001137
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
502858459
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0133012484
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr