M
Mission
faire respecter la réglementation en vigueur sur le bruit, en faisant cesser les nuisances sonores dommageables pour la santé et l'environnement, notamment celles produites par les canons anti grêle et celles produites par les canons effaroucheurs
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Arles-Crau-Camargue-Montagnette
@
Commune & Contact
Commune
Arles (13200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W132009016
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 132S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr