ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE

Active Arles 2013-09-19
M

Mission

organisation d'une épreuve sportive annuelle : une course pédestre marathon en épreuve individuelle ou relais et un semi-marathon. Pour l'organisation du marathon se fera sous le contrôle du fonds de dotation, Régine Troin permet à l'association Arles les Alpilles le marathon de Provence d'user des modèles et marques "Arles les Alpilles le marathon de Provence" qu'elle a personnellement déposé auprès de l'INPI sous les numéros 13/4016927 ; ce droit d'usage devra être reconduit par Régine Troin chaque année par simple déclaration écrie et constaté par délibération de l'assemblée générale de l'association ; l'association devra à ce titre fournir au fonds de dotation copies de tous documents en relation avec le marathon et ce sur simple demande écrite du représentant de ce fonds de dotation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arles (13200)

Associations de Arles

Siège INSEE

BOULEVARD EMILE COMBES, 13200 ARLES

Contact

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Identifiants

RNA
W132004271
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801176207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 132S

Activité

associations de personnes malades, ou anciens malades

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr