M
Mission
organiser le financement de la campagne électorale de la liste conduite par M. Louis SAYN-URPAR en vue de l'élection municipale d'Arles pour mars 2008, conformément à la loi du 15 janvier 1990 relative à la liquidation des dépenses électorales
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales 👉 Arles-Crau-Camargue-Montagnette
@
Commune & Contact
Commune
Arles (13200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W132001825
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 132S
Activité
soutien et financement de partis et de campagnes électorales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr