SUD-EST-MEDITERRANEE

Active Nîmes 2007-09-24
M

Mission

s'engage à appliquer l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, les statuts et règlements de la F.F.R., les statuts et règlements des Ligues Régionales et Comités Départementaux dont elle dépend ainsi que la charte d'éthique et de déontologie du rugby français

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nîmes (30000)

Associations de Nîmes

Siège INSEE

492 CHEMIN DU PONT DES ILES, 30000 NIMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W132001654
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791653611
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr