COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE D'ARLES

Active Arles 1972-02-14
M

Mission

instituer en faveur de ses membres toutes formes d'aide jugées opportunes, financières ou matérielles. Cette aide s'exerceras également à l'écart de la famille des agents concernés (conjoint et enfants à charge) et des retraités. Elle aura pour but également de promouvoir des activités sportives, culturelles et de loisirs.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arles (13200)

Associations de Arles

Siège INSEE

PLACE DE LA REPUBLIQUE, 13200 ARLES

Contact

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Identifiants

RNA
W132001337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
515294866
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0132001875
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 132S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr