COMITÉ SÉNASSAIS DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGÉRIE

Active Sénas 1969-01-17
M

Mission

permettre, par une action concertée, la sauvegarde des droits matériels et moraux des anciens combattants de la guerre d'Algérie et des opérations militaires du Maroc et de Tunisie

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sénas (13560)

Associations de Sénas

Contact

#

Identifiants

RNA
W131016365
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
19690040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 131S

Observation : Non recensée RNA, SITADELE et Récolement

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr