COMITE DES JEUNES ESPOIRS DE FRANCE ET/OU "UNIVERS FRANCE"

Active Les Pennes-Mirabeau 1995-04-07
M

Mission

sélection et promotion de personnes, organismes, sociétés, services ou produits correspondant aux critères de francophonie et d’éthique tels qu'ils sont définis aux termes de ses statuts et de son règlement intérieur. Elle a également pour but une concertation nationale citoyenne en vue d'étudier un programme politique de gestion harmonisée de la France, sous l’appellation "Univers France", dont l'extrait de statuts représentant la fondation spécifique de ce Mouvement pourra être publiée et utilisée indépendamment des statuts généraux de l'association. Enfin, dans le cas où "Univers France" serait amené à présenter des candidates et/ou candidats lors d’Élections Officielles de la République Française, la partie statutaire concernant "Univers France" sera considérée comme un Mouvement Politique à part entière

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Les Pennes-Mirabeau (13170)

Associations de Les Pennes-Mirabeau

Contact

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Identifiants

RNA
W131011815
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0131000210
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 131S

Activité

clubs de loisirs, relations

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr