Mission
répartir équitablement les factures du compteur d'eau commun fournies par la Société du Canal de Provence auprès des jardins des lots 50 à 56 et 91 à 104 inclus du lotissement la Cyprière ; charger de régler les factures reçues chaque semestre et de répartir de manière équitable, les charges constituées de la consommation, de l'assurance responsabilité civile, des frais bancaires ainsi que des frais relatifs à la gestion de cette association
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Aix-Marseille-Provence
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Aix-Marseille-Provence
Commune & Contact
Commune
Bouc-Bel-Air (13320)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Activité
Environnement, cadre de vie
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr