S.O.S. BRUITS QUARTIER DES CARDEURS

Active Aix-en-Provence 2015-07-10
M

Mission

lutter par tous moyens de droit contre les bruits de voisinage et autres de nature à troubler la tranquilité publique du quartier des Cardeurs à Aix en Provence et ce quelque soit l'origine du bruit dans la mesure où il est de nature à porter atteinte à la tranquilité et au repos des résidents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aix-en-Provence (13100)

Associations de Aix-en-Provence

Contact

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Identifiants

RNA
W131010046
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 131S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr