COMITÉ D'INTÉRÊT DE QUARTIER DU LOTISSEMENT NOTRE DAME A PEYNIER CIQ NOTRE DAME

Active Peynier 2012-10-09
M

Mission

défense et promotion du quartier et de ses habitants, et plus spécifiquement la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants du quartier (décrit dans l'article 6), la défense et le maintien des sites et de la qualité de vie, le respect d'un urbanisme à visage humain, représentation et défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants et ce par tous moyens légaux, y compris judiciaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Peynier (13790)

Associations de Peynier

Contact

#

Identifiants

RNA
W131007963
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 131S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr