ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ROUSSETAIN

Active Rousset 1991-07-16
M

Mission

composée de Roussétaines et de Roussétains, de fait ou de coeur, décidés à préserver le patrimoine, le cadre de vie et l'environnement de la commune de Rousset-sur-Arc, cette association a pour buts : engager ou soutenir les actions destinées à défendre et améliorer le patrimoine, l'urbanisme, le cadre de vie et l'environnement de la commune de Rousset-sur-Arc, que ce soit au niveau de la commune et des communes limitrophes ou au niveau des organismes, de coopération intercommunale, d'engager au besoin toute action auprès des interlocuteurs concernés de façon amiable ou par voie de recours y compris juridictionnel, d'engager toute action permettant d'informer la population concernée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rousset (13790)

Associations de Rousset

Siège INSEE

2 IMP DES CAFES, 13790 ROUSSET

Contact

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Identifiants

RNA
W131007695
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
422839647
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0131000868
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

logement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr