Mission
promouvoir et délivrer des labels ; initier et former à l'obtention de ces labels ; veiller à une utilisation des labels conforme aux conditions de délivrance de la Charte ; déposer des marques ; concéder, louer ou céder à titre gratuit ou onéreux, tous types de droits afférents à ces labels ; vendre tout type de biens et services inhérents à la promotion et à la délivrance des labels
Domaines
- diffusion de savoirs, sociétés savantes ou académiques 👉 Aix-Marseille-Provence
Commune & Contact
Commune
Aix-en-Provence Cedex 4 (13545)Associations de Aix-en-Provence
Siège INSEE
AV LOUIS PHILIBERT, 13080 AIX EN PROVENCEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 131S
Activité
diffusion de savoirs, sociétés savantes ou académiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr