COMITE D'INTERET DU QUARTIER NOTRE DAME LIMITE DE SEPTEMES LES VALLONS

Active W131006334 Septèmes-les-Vallons Créée en 1969
M

Mission

défense et la promotion du quartier et de ses habitants, et plus spécifiquement, la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants du quartier, la défense et le maintien des sites et de la qualité de la vie, le respect d'un urbanisme à visage humain, la représentation et la défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants, et ce par tous moyens légaux, y compris judiciaires ;

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Aix-Marseille-Provence
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Aix-Marseille-Provence
@

Commune & Contact

Commune

Septèmes-les-Vallons (13240)

Associations de Septèmes-les-Vallons

Contact

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Identifiants

RNA
W131006334
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0131001797
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-06-24
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  • Ancien titre : COMITE D'INTERET DU QUARTIER NOTRE DAME LIMITE DE SEPTEMES LES VALLONS
  • Nouveau titre : COMITÉ D'INTÉRÊT DES QUARTIERS NOTRE DAME LIMITE ET LA ROUGIERE DE SEPTEMES LES VALLONS
  • Nouvel objet : cette association a pour but la défense et la promotion du quartier et de ses habitants, et plus spécifiquement, la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants du quartier, la défense et le maintien des sites et de la qualité de la vie, le respect d'un urbanisme à visage humain, la représentation et la défense des intérêts généraux patrimoniaux ou moraux de ses habitants, et ce par tous moyens légaux, y compris judiciaires ; le ciq peut aussi organiser des animations culturelles ou autres pour rapprocher ses adhérents le ciq peut aussi se charger d'organiser des actions ponctuelles ou sur la durée au sein du quartier ; , il peut aussi organiser des activités régulières, des manifestations ou négocier des promotions sur des loisirs ou des services tout cela dans l'intérêt du vivre ensemble ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr