OGEC SAINTE ELISABETH (ORGANISME DE GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINTE ELISABETH)

Active Les Pennes-Mirabeau 1947-04-03
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente sous le nom de Sainte-Elisabeth; se livrer à toute activité se rapportant, directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation y compris l'alternance et l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Pennes-Mirabeau (13170)

Associations de Les Pennes-Mirabeau

Siège INSEE

VIEILLE ROUTE DE LA GAVOTTE, 13170 LES PENNES-MIRABEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W131003690
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782755771
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0131004210
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Observation : FUSION ABSORPTION DE L ASSOCIATION W131002774 (dissoute)

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr