M
Mission
LA PROTECTION DES PROPRIETES. LA LUTTE CONTRE L'INCENDIE DES FORETS. LA STRICTE APPLICATION DE LA LOI DU 03 MAI 1844 ET AUTRES SUR LA POLICE GENERALE DE LA CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Aix-Marseille-Provence
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Commune & Contact
Commune
Trets (13530)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W131002895
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0131004610
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr