COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

Dissoute Les Pennes-Mirabeau 2003-08-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-04-27.

d'assurer aux membres du personnel territorial actif, retraité et ayant droit, toutes formes d'aides financières et matérielles dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire, d'étudier et de réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux de loi, de collecter, recevoir, gérer des fonds sociaux ou autres ressources non interdite par la loi, de mettre en place des prestations de services de promouvoir des activités éducatives et populaires de loisi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Pennes-Mirabeau (13170)

Associations de Les Pennes-Mirabeau

Siège INSEE

PLACE LEON DEPEYRES, 13170 LES PENNES-MIRABEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W131002323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803117886
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0131024954
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.