M
Mission
oeuvrer à la création d'une coopérative d'habitants ; acquérir la propriété au lieu-dit Mousset Bas La Bastide l'Evêque 12200 Le Bas Ségala et éventuellement d'autres biens voisins ; y créer une coopérative d'habitants, de la faire vivre afin de protéger le lieu
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Aveyron Bas Ségala Viaur
- logement 👉 Aveyron Bas Ségala Viaur
@
Commune & Contact
Commune
Le Bas Ségala (12200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W123005885
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr