TENNIS DES BASTIDES DU ROUERGUE

Active Villefranche-de-Rouergue 2009-10-12
M

Mission

mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective suivante : convention collective nationale du sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-de-Rouergue (12200)

Associations de Villefranche-de-Rouergue

Siège INSEE

LAURIERE, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

Contact

#

Identifiants

RNA
W123001281
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
517659207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 123S

Activité

groupement d'employeurs

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr