ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES (A.P.E.L.) ECOLE NOTRE DAME

Active Villefranche-de-Rouergue 1951-10-13
M

Mission

aide et soutien aux projets pédagogiques de l'école maternelle et primaure Notre Dame

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-de-Rouergue (12200)

Associations de Villefranche-de-Rouergue

Siège INSEE

6 ALLEES ARISTIDE BRIAND, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

Contact

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Identifiants

RNA
W123001147
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776764631
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0123000937
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 123S

Observation : dernière date publication enregistrée :1951-10-13

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr