ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE SANVENSA Active Sanvensa Parents d'élèves W123000452 Créée en 1986 AIDER L'ecole Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sanvensa (12200) Identifiants RNAW123000452 HIST.0123001662 Historique Créée le 07/02/1986, dernière déclaration le 21/09/2025 4 évènements 07/02/1986 Création 02/04/1986 Publication au Journal Officiel 21/09/2025 Dernière déclaration 23/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1986-04-02 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.