ASSOCIATION DE COVOITURAGE

Active Montrozier 2023-09-25
M

Mission

utilisation commune d'un véhicule par un ou des conducteurs non professionnels, titulaire de son permis B de conduire en dehors des jeunes conducteurs avec un ou plusieurs passagers pour effectuer un trajet scolaire aller/retour initialement prévu entre Gages-Trébosc et un établissement scolaire ; la pratique ne doit pas être rémunérée en dehors des frais de déplacement ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montrozier (12630)

Associations de Montrozier

Contact

#

Identifiants

RNA
W122008853
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr